dimanche 2 octobre 2011

Chapitre 1 : Les droits de l'orient ancien



Il y a 12 000 ans, les premières sociétés organisées juridiquement se mettent en place en Asie. Les sociétés nomades vivant de chasse et de cueillette, vont se sédentariser autour de l’agriculture et des premières nécropoles.
L’Egypte, la Mésopotamie, et la Grèce.
La sédentarisation va faire apparaitre les premières formes de droit. L’origine même du droit est l’Orient. Il ne faut pas considérer que les civilisations se succèdent, elles se superposent et se croisent.
Un point commun a été trouvé à ces civilisations. Le droit était divin et venait du ciel. Les prêtres servaient de juristes, ils disaient le droit.


I.                    Le droit hiéroglyphe de l’Egypte pharaonique


La civilisation égyptienne s’étend sur plus de 4 000 ans. L’histoire de l’Egypte commence lorsqu’elle était composée de deux royaumes : le nord (autour du delta du Nil), et au sud (capitale autour de Thèbes). Ces royaumes étaient indépendants. Le nord avait comme Dieu Horus, et le sud Seth.
Au cours du 3ème millénaire il y a eu réunion des 2 royaumes sous les pharaons (Djeser qui a un tombeau dans les premières pyramides créées).
Memphis marque l’unification politique de l’Egypte du nord et du sud. Cette unification se traduit par la légende de la vengeance d’Horus.
La quatrième génération de Dieu comporte deux couples : Seth et nephtys, Osiris et Isis. Ces Dieux sont tous frères et sœurs. Seth et nephtys représente le couple malheureux, et Osiris et Isis le couple heureux. Seth était jaloux de son frère Osiris. Alors en prétextant lui offrir un cercueil, Seth tua son frère en le découpant en morceaux qu’il mit à l’intérieur du cercueil qu’il jeta au fond du Nil. Cette confrontation marque celle du sud et du nord. Mais Isis, accablée de la mort de son mari, sauve Osiris et forment à deux un enfant ; Horus, le Dieu vengeur. Seth règne mais une fois adulte, Horus défi Seth et gagne. Malgré sa victoire, Horus laisse la vie à Seth car son oncle est le mal nécessaire. Horus incarne l’unification de l’Egypte. Les pharaons se considéraient comme les descendants d’Horus. Le mal est remis à sa place.
Les pharaons vont se succéder pendant 3 millénaires autour d’une Egypte unitaire. Il y a eu trois périodes : l’ancien Empire, le moyen Empire, et le nouvel Empire.
Au jour actuel, les archéologues ne trouvent aucun recueil de droit. Le droit n’était pas normatif (cas par cas). On a trouvé des contrats, des décisions de justice, des actes administratifs. Cette Egypte ancienne met en valeur la justice et le cas par cas.


A.     L’organisation judiciaire : une justice centralisée autour du Pharaon


La justice centralisée est donnée par le pharaon. L’organisation des tribunes va se mettre en place. Sous l’ancien Empire il existait des cours de justice le long du Nil (6 grandes cours). Ces cours obéissaient à des cours judiciaires strictes. On sait qu’il y avait des archives des actes juridiques.
Ces 6 cours de justice étaient placées sous l’autorité d’un haut fonctionnaire de l’Etat « le surintendant des 6 cours vénérables ».
Dans le nouvel Empire se structure l’organisation juridique et apparait 2 grandes cours de justice (Thèbes et Héliopolis). Ces cours jouaient le rôle de cours d’appel (examiner la validité des décisions juridiques). Principe de double degré de juridiction.
Pour rendre des verdicts ils se basaient sur les jugements précédents et sur les Dieux.
Principe de Mât. La balance de l’harmonie qui est au royaume des morts sous l’autorité d’Osiris. Droit de type consensuel.


B.     Le droit privé Egyptien : un droit individualiste 


L’Egypte a connu un droit privé individualiste et égalitaire. Le droit privé est libre dans les périodes de stabilité sociale. Les Egyptiens ont connu les contrats de mariage. Droit consensuel qui repose sur le consentement, l’homme et la femme sont égaux. Les femmes mariées peuvent avoir un patrimoine. On trouve aussi une distinction entre les biens meubles et les biens immeubles. Droit successoral, en principe le patrimoine des parents était divisé en partie égal entre les différents enfants. En instabilité politique, comme les périodes d’invasions, ce droit privé égalitaire était remplacé par un droit plus normatif et contraignant. A ces périodes on identifie que la notion d’harmonie laissa place à la notion d’ordre.


II.                  Les droits cunéiforme et hébraïques en Mésopotamie


La Mésopotamie = la terre entre les deux fleuves (Tigre et Euphrate). L’histoire de la Mésopotamie commence par l’association ou les conflits entre les 2 cités ; Sumer et Akkad. Montée en puissance d’un droit normatif.


A.      Les grands textes du droit mésopotamien : Le code Hammourabi


En Mésopotamie il y a eu une dominance de la loi, des aspirations à une loi unique applicable à tous.
Processus de codification qui marque un domaine d’application du droit de plus en plus vaste et complexe. On a retrouvé de très nombreux actes judiciaires.
1ère trace de codification : le corde de Ur Narru, qui était le premier roi a tenter une codification.
2ème code : Le code de Hammourabi gravé sur une stèle de basalte noir. On reconnait le droit divin car sur la stèle on peut voir le dieu soleil donner au roi le devoir de poser des règles. Dans le code on trouve le principe de la légalité des délits et des peines (il ne peut exister d’infraction qui n’est pas prévu par la loi). Ce code correspond à la prise de conscience du système normatif.

B.     Le droit hébraïque : un droit vénéré issu de la Bible


Le peuple hébreux est sémitique (nom hébreux de Noé). « Les fils de Noé ».
Le déluge dont parle la bible correspond à une grande inondation au 26ème siècle Av-JC. L’Exode correspondrait à l’époque du nouvel Empire Egyptien les Hébreux auraient été libéré sous Ramsès II (entre -1279 et -1213) et aurait fondé un royaume Hébreux autour du 11ème siècle av JC.
Il existe deux royaumes, deux entités politiques chez les Hébreux : le royaume de Juda au Sud et le royaume d’Israël au Nord.
Dès cette époque, la ville de Jérusalem a été un pôle d’organisation culturel et politique. Ils ont des préceptes peu nombreux (bible) et ce droit est fusionné avec la religion. Les prêtres sont des juristes. Les 10 commandements (le décalogue), la bible est un code, droit normatif. A côté de ces 10 commandements on trouve le code de l’alliance. Il contient tous les articles fondamentaux du droit. Dans sa structure ce code de l’alliance ressemble au code de Hammourabi. Les Hébreux se sont largement imposés. Il y a clairement le signe très net du droit normatif.


III.                Le droit dans la Grèce Antique


L’Histoire de la Grèce s’étend sur trois périodes successives :
1ère période : la Grèce Archaïque, petites monarchies en conflits.
2ème période : la Grèce classique, du 7ème au 4ème siècle avant J-C.
3ème période : époque hellénistique. Empire jusqu’à l’Inde d’Alexandre Legrand qui va contribuer à diffuser la culture Grecque.


A.      Les premières sources du droit : Homère et Hésiode


Epoque Archaïque avec des références au droit lié à l’existence des droits. Pas de code, manifestation du droit à travers des poèmes. On trouve l’Eliade et l’Odyssée.
L’Eliade raconte la guerre de Troie, et Ulysse incarne les Hommes qui s’émancipent des Dieux. Dans ces histoires on a des héros et des Dieux. La troisième femme de Dieu est Thémis la déesse de la justice, mère d’Achille. Importance de la justice humaine dans ces légendes. Droit des hommes en tant que sentence judiciaire. Droit processuel du règlement des conflits. Homère présente Diké la fille de Thémis comme le Droit.


B.      Le droit de la cité Grecque : les législateurs et les modèles


Epoque classique où la monarchie cède place à une mosaïque de cités. Cité-Etat. Nouveau cadre politique (la cité) et nouveau cadre juridique (la loi). Il y a un fonctionnement collégial.
Les Grecs ont inventé la loi « nomos ». C’est l’ère des philosophes Grecs qui se sont demandés « qu’est-ce que la justice, la liberté … etc. ? »

Deux cités s’affrontent : Sparte et Athènes.
Sparte, connue pour ses traditions guerrières. Les spartiates sont morts pour appliquer la loi de la cité. Principe de l’obéissance de la loi. Sparte aurait eu une organisation parfaite : la Rhétra qui est aristocratique : 2 rois, des magistrats, un conseil aristocratique (la Gerousia) composé des aristocrates les plus vieux et les plus sages, une assemblée de peuple.
Athènes, qui est passée de l’aristocratie à la démocratie. Cette démocratie antique sera la première. Athènes comporte 2 classes solides : les eupatrides (les citoyens heureux) et les aristocrates qui contrôlent la cité. Il y a une magistrature « l’archontat » où les magistrats font appliquer les lois. Un conseil aristocratique « l’Aréopage » est le conseil qui décide de l’alliance ou des conflits. Les archontes vont fonder de nouvelles lois et de nouvelles institutions pendant la crise sociale.
En 630 avant J-C, l’archonte DRACON qui promulgue un code pénal à tous les citoyens sans distinction. Droit normatif à mesure sévère.
En 593 avant J-C, l’archonte SOLON qui prononce la « seisachtheia » (= rejet du fardeau) et créé un tribunal « l’Héliée » pour réduire les inégalités. Ex : loi qui annule la dette des paysans envers les aristocrates. Il rend l’esclavage pour dette interdite.
En 509 avant J-C, l’archonte CLITHENE donne naissance à l’assemblée du peuple « l’ecclésia » assemblée universelle dans laquelle se développe un droit de vote.
PERICLES qui porte la démocratie à son apogée entre 443 et 429 tombe sous la domination des Macédoniens.


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