vendredi 14 octobre 2011

Chapitre 2 : La naissance du droit romain





La prophétie de Remus et Romulus est la naissance de l’occident, qui se fait dans le sang et dans le fratricide. On est toujours dans une logique de l’origine divine du droit car si le roi de la cité d’alve a voulu noyer les jumeaux de sa fille c’est à cause de la prophétie d’un homme qui disait que les jumeaux mettraient fin à son autorité. Après avoir été recueillis par la louve, Romulus et Remus vont s’opposer. Les origines du droit romain confortent l’origine divine du droit tel qu’on l’avait vu dans l’orient ancien, car les dieux vont intervenir dans le choix du fondateur de la cité.
Une fois que le roi a été tué Remus et Romulus vont devoir choisir entre eux deux. Pour cela ils font appel à un augure (il lit dans la nature les volontés des Dieux). Ils vont lui demander de lire les signes (en l’occurrence le vol des oiseaux). L’augure va chacun leur donner une colline. Le devin leur demande de regarder le ciel. Remus voit passer 6 vautours, mais Romulus un peu après voit 12 vautours. Les deux frères vont se confronter sûr qu’est-ce qui compte le plus. Est-ce que c’est le nombre de vautour ou l’antériorité ? L’augure choisit Romulus. C’est une interprétation juridique. Romulus va tuer Remus après un combat. Dans le rapport de la divination au droit on a la confrontation de la puissance du droit, du pouvoir et du droit. On retrouve la divinité, le pouvoir politique, et l’interprétation du roi. La victoire de Romulus est traduite par la violence et les représentations du droit.
L’archéologie nous parle d’un peuple qui aurait été le premier en Italie à fonder des cités indépendantes. Les étrusques d’origine indo-européenne aurait été des peuples organisateurs capables de fonder des cités et en particulier d’assécher les marécages. Car à l’endroit où a été fondé Rome régnait un marécage. Entre le 8ème et 4ème siècle la première puissance en Italie, avant Rome, était la puissance des Etrusques.
Les premiers murs érigeaient par les étrusques en 575 av JC. La transformation de Rome en cité à part entière sous l’autorité d’un roi étrusque.


I.                    Les structures de la royauté romaine


Les 7 rois de Rome (de 753 à 509 av JC) :  

Ø       Romulus (le fondateur)
Ø       Numa Pompilius (le législateur)
Ø       Titus Tatius
Ø       Ancus Marcius
Ø       Tarquin l’Ancien (le roi étrusque)
Ø       Servius Tullius (le réformateur)
Ø       Tarquin le Superbe (le tyran étrusque)
La monarchie romaine n’était pas héréditaire.


A.      La désignation du roi : l’intervention des augures


La désignation du roi fait intervenir encore une fois la divination, c’est-à-dire que les Dieux vont intervenir dans le choix du titulaire du pouvoir. Pas d’élection, le choix du roi se fait juridiquement par les Dieux.
Tout d’abord la phase commence par l’INERREGNUM, ou l’interrègne. C’est une phase de 5 jours durant laquelle Rome n’a pas de roi. On va confier le pouvoir politique à un aristocrate venant d’une famille fondatrice de la cité. Ce noble va avoir ce pouvoir politique en attendant que les prêtres désignent un nouveau roi.
Cette désignation va se faire par l’AUSPICATIO, ou les prises des auspices, c’est une procédure divinatoire en observant les signes que les Dieux laissent dans la nature. Les prêtres avaient le monopole de la divination. Ce sont eux qui disent le droit et interprètent la volonté des Dieux pour désigner le nouveau Roi.
Le pouvoir de commandement est appelé l’IMPERIUM, qui est le droit de commander l’armée et de promulguer la loi. Cet impérium est donné par le peuple assemblé, qui n’a pas le droit de choisir le candidat.
Et pour finir le roi commence à régner, c’est l’INAUGURATIO. 


B.      Les pouvoirs du roi : religieux, militaire, politique


Le pouvoir est essentiellement religieux, militaire et politique.
Le pouvoir religieux. On ne sait pas si le roi avait le même pouvoir que le prêtre. Mais les décisions de ce dernier influençaient les choix du Roi. Ce dernier constitue un lien entre le monde des hommes et le monde des Dieux. On sait qu’assister par les prêtres c’est le roi qui fixait le calendrier judiciaire, c’est-à-dire les jours où la justice devait être rendue et les jours où elle ne devait pas être rendue.
Le pouvoir militaire du roi. Elle lui permet de défendre la cité en prenant la tête de l’armée de Rome.
Le pouvoir politique, essentiellement le roi gouverne la cité et dirige de peuple, maitrise les terres du royaume. Le roi ne fait pas de distinction entre sa famille et l’ensemble de la population. Il commande à la cité, et on pense qu’il y a eu des normes applicables à l’ensemble de la cité. Le roi a une activité de justice importante. Il dit le droit et tranche les conflits. Petit à petit ses décisions ont constitué l’ancêtre d’une jurisprudence.
Dès l’époque royale, ces fonctions sont au cœur du pouvoir politique.


C.       Les auxiliaires du Roi : des assemblées mal définies


LE SENAT a existé dès l’époque royale sous la forme d’une assemblée d’aristocrates qu’on appelle des patres. Ils se considèrent comme les fondateurs de la cité et disposaient d’un triple monopole, celui de l’interregum, celui de l’auspicatio et celui de l’auctoritas.
LES TRIBUS à l’origine de Rome sont au nombre de 3. Chacune est divisée en CURIES, qui sont des groupes d’hommes en état de combattre. Il y a 10 curies par tribu.
Une nouvelle assemblée militaire s’y ajoutera, celle créée par le roi Servius Tullius, répartie en centiries.


II.                  Les sources du droit à l’époque royale


Ce droit d’époque royale est très largement un droit qui n’est pas écrit. Dès cette époque il y a deux grandes formes de droit qui se sont affrontés. Le Fas et le Ius.
Le Fas c’est le droit d’origine divine, déterminé par les pontifes seuls. On y trouve la question du calendrier judiciaire. Ce sont les dieux qui déterminaient les jours Fas, les jours où la loi pouvait être rendue, et les jours néfastes, les jours où la justice pouvait se faire, les jours fastes.
Le Ius c’est le droit fait par les hommes et, à l’époque royale édicté par le roi seul.
Le Fas va progressivement disparaitre pour laisser le Ius.


A.      La coutume : une source présumée


Malgré les textes on n’est pas certain de leur existence. Si elles existaient, ces coutumes ont été la source essentielle du droit privé Romain. Coutume surtout pour l’aristocratie, qui ne servait et qui n’était employée que pour les familles aristocratiques. 


B.     Les lois royales : une source disputée


On n’en a pas de trace non plus. On suppose que les rois de Rome étaient des rois législateurs. Les rois avaient un pouvoir normatif.


C.      Le droit augural : une source divinisée


C’est le droit qui découle de la divination. Mais le droit de l’époque même s’il est divin était de plus en plus un droit organisé et rendu par les hommes eux-mêmes.


III.                la loi des douze tables et les débuts de la république


La transition de la monarchie à la république se fait en 509 av JC. Le dernier roi de Rome considéré comme un tyran est chassé. C’est l’aristocratie qui aurait chassé le dernier tyran pour permettre à Rome de devenir une république sous l’impulsion des aristocrates. En 509 la population de Rome va considérablement augmenter car Rome devient une cité prospère, à l’activité économique importante, où le droit est développé. Deux grands groupes vont déterminer l’évolution politique du droit romain.
On trouve 2 grandes classes sociales à Rome :
Les PATRICIENS ou les Patriciat, les hérités familiaux des Patres, et les PLEBEIENS ou la Plèbe, les nouveaux-venus dans la cité.


A.     La remise en cause du rôle des pontifes


Dans les premiers temps de la république, la connaissance et l'interprétation des coutumes étaient les privilèges des prêtres. Tous les pontifes nommés à Rome étaient des aristocrates. Ils partageaient avec le Roi la maîtrise du calendrier judiciaire. Ceci va être conservé durant les cinquante premières années de la république. Les pontifes contrôlent la justice. Ils en contrôlent les délais, la procédure, c'est devant eux qu'il faut se rendre pour trancher un litige, et ils en contrôlent la décision du fond de droit. Entre les patriciens et les plébéiens, il y a une profonde inégalité judiciaire dans le rapport à la justice. Les plébéiens, lorsqu'ils devaient se défendre dans un conflit, ou de faire prévaloir leurs droits devant la justice, vont devoir se placer entre les mains des pontifes, qui vont de manière arbitraire décider de la solution judiciaire à appliquer au conflit. L'essentiel du droit applicable est entre les mains de l'aristocratie. Le droit civil romain était caché dans le sanctuaire des pontifes. Les plébéiens reprochaient aux aristocrates d'utiliser la coutume à leur intérêt. Ils vont reprocher à la justice d'être une justice partielle, et va réclamer des réformes judiciaires visant à conférer une plus grande égalité d'accès à la justice. Le peuple va rejeter le FAS pour tenter d'obtenir un droit fait par les hommes, accessible à tous qui sera le IUS.


B.     Les causes politiques et sociales de la rédaction de la loi des douze Tables


Les premières causes sont les inégalités sociales et politiques, qui sont très importantes. Avant la rédaction de la loi des douze tables, les plébéiens ne disposaient que les devoirs des citoyens mais n’avait pas de droits. Les plébéiens vont réclamer la constitution de nouvelles institutions qui leur seraient réservées. Elles vont être de 2 types :
Le CONCILE DE LA PLEBE, qui apparait en 494 av JC. C’est une assemblée exclusivement plébéienne, obtenue après la Sécession sur le Mont Sacré. Les plébéiens vont refuser d’aller travailler tant qu’ils n’auront pas d’institutions pour qu’ils puissent s’exprimer.
Les TRIBUNS DE LA PLEBE, composée de magistrats plébéiens complétant le Concile et œuvrant à la défense des intérêts de la Plèbe devant les magistrats patriciens. Ces tribuns se voient doter de prérogative qui est le droit de prendre des mesures normatives, écrites, qui sont d’applications générales seulement aux plébéiens.
Une fois doté de ces institutions, la plèbe va pouvoir revendiquer le système judiciaire. Elle va pouvoir demander la réorganisation du droit. La première date c’est 462 av JC où un tribun de la plèbe va demander officiellement devant le sénat de Rome que soit révéler les coutumes, qu’elles soient ouvertes à tous. A partir de là va s’ouvrir la procédure de rédaction de la loi des douze tables.


C.      La procédure de rédaction de la Loi des Douze Tables


Pendant 8 ans, les praticiens (aristocrates qui tiennent le Sénat) vont refuser cette modification de la justice. Ils ne veulent pas perdre leurs privilèges. Mais les crises sociales de Rome vont obliger les praticiens à  nommer une commission de rédaction pour révéler la coutume. En 461, va être désignée à la demande de l’aristocratie une commission de dix hommes que l'on va doter des pleins pouvoirs et dont la mission sera de transformer les coutumes en lois, les DECEMVIRS.
Ils vont disposer du monopole du pouvoir politique, entre 451 et 450, et le sénat pendant cette période, mais aussi toutes les magistratures, seront suspendues. Ces dix hommes vont avoir un pouvoir politique souverain afin de travailler sans pression à l'établissement des lois. Cette commission était composée de 9 à 10 patriciens. Les résultats de cette commission ne vont pas s'entendre sur ce que l'on aurait pu imaginer.

Les TERENTOLIUS ARSA (tribuns de la Plèbe qui, en 462 av JC, demande la rédaction des coutumes).
Toutes les institutions normales de Rome seront suspendues et ces hommes auront un pouvoir presque souverain pour travailler à la rédaction des coutumes.
Les décemvirs vont aller en Grèce pour prendre connaissance des droits grecs, ils se sont rendus aussi en Egypte où ils ont trouvé des traces de législation et des modèles de contrats, de droit. Le travail des décemvirs et d’une très large étude des formes de droit de l’époque antique. Travail de collecte des droits antiques.
En 450 av JC il y a eu 10 table de rédigé et en 449 av JC deux tables supplémentaires. Dans l’ensemble de ces tables on va trouver des articles, des régimes matrimoniaux, le droit des bien, des sanctions pénales (DRACON). Après avoir l'ensemble des coutumes, ils essayent de garder ce pouvoir. Ils n'ont pas voulu permettre le rétablissement des institutions normales de Rome.
Cette rédaction va s'accompagner d'une révolte populaire, d'un enjeu politique.


D.      La portée politique et la signification juridique de la Loi des Douze Tables


APPIUS CLAUDIUS est à l’origine d’un incident qui va provoquer une révolution populaire car il a voulu abuser de son pouvoir. Il est un des décemvirs. La mort de Virginie, tuée par son père pour empêcher qu’elle soit soumise en esclavage par Appius, a engendré une révolte. Cette dernière permet le départ des décemvirs et le rétablissement des institutions normales. Les 12 tables vont être gravées sur la place de Rome. Une fois gravées elle orchestre le passage d’un droit orale, incertain, à un droit écrit, fixe, de type normatif, dont la connaissance est beaucoup plus large. Mais le dépassement des structures royales du droit et le passage du Fas, Ius entre en scène. Sur le plan juridique c’est une grande victoire. La naissance du roi à Rome se fait sous un droit normatif. Elle est impersonnelle et écrite. En plus, puisqu’elle intervient après un soulèvement populaire on peut considérer qu’elle a un caractère qui est qu’elle repose aussi sur le consentement du peuple. Ces douze tables sont acceptées par le peuple. On passe d’une qualité juridique qui relevait du sacré et des dieux à une qualité juridique qui relève du consentement des hommes.
Mais on ne peut pas perler vraiment de lois, ni de codification. La loi des douze tables n’est pas une codification mais peut être une simple compilation d’un certain nombre de coutumes.
Malgré les apparences il manque un caractère important, c’est le caractère égalitaire. Il ne peut y avoir d’égalité juridique entre les patriciens et les plébéiens. Rome va rester encore longtemps une cité dominée par une opposition entre les patriciens et les plébéiens. Pas de mariage entre les deux peuples. C’est une origine d’époque royale, qui est dans la loi des 12 tables.
Enfin, la publication reste quand même limitée, car la version complète de la loi des12 tables sera en fait enfermé dans le temple de Saturne, elle n’est donc pas accessible à tous. Et toutes les personnes ne peuvent pas lire. C’est donc insuffisant. Mais cette loi des 12 tables même si elle n’inaugure pas l’égalité marque la victoire du Ius, d’un droit fait par les hommes, public et privé.



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