dimanche 18 septembre 2011

Introduction






Le terme de concept implique un lien avec la théorisation, la conceptualisation. On analyse les RI pour essayer d’élaborer des théories des RI. Le terme de notion, lui, est plus factuel, c’est un ensemble de phénomènes dont l’observation permettra de construire des théories des RI.


I.                    Le concept de relations internationales


Le concept de RI désigne 2 objets à la fois. Les RI sont un ensemble de phénomènes et une discipline qui analyse les RI. La discipline RI n’est pas strictement juridique. Au départ les analyses des RI étaient des analyses historiques. Discipline récente et ancienne. La discipline des RI est apparu au début du XXème siècle qui s’est affirmé après la 2nd guerre mondiale. Au départ elle relevait plutôt de la science politique Les RI sont devenues une branche de la science politique. On peut dire que cette discipline de RI est une science politique de l’international. Les RI sont distinctes du droit international. L’étude des RI n’est pas réservée aux juristes. Dans les facultés de droit l’approche est juridique, on peut parler de droit des RI.  Discipline apparaissant aux Etats-Unis et en GB. Le pionnier post 2nd guerre mondiale est Hans Morgenthau..
Les analyses des RI ne permettent pas de comprendre tous les facteurs des RI. Exemple : le principe de l’égalité des Etats. On appelle cela une fiction juridique, c’est une technique juridique qui permet de considérer comme existante une situation contraire à la réalité pour en tirer des conclusions, des conséquences juridiques différentes de celles qui résulterait de la simple constatation des faits. La discipline des RI cherche d’autre mode d’explication d’analyse des RI. La puissance des Etats n’est pas prise en compte. Les acteurs des RI vont agir sur l’évolution des RI. En DI on parle de sujet de droit, c’est une personne physique ou morale titulaire de droits et d’obligations. Les sujets du DI sont les Etats et les organisations internationales, mais les RI ne sont pas définies que par les sujet de DI. La discipline RI est une discipline carrefour, qui réunit la sociologie, l’anthropologie, la géographie etc. …  Relations = des flux, des échanges de toutes natures. Des échanges matériels et immatériels, culturel, sociale, diplomatique etc. … Internationales = mot récent. Ce mot a été utilisé pour la première fois par  Jeremy Benthar en 1789 « droit international ». Jusque-là on parlait de droit des gens. Au XVIIIème siècle les échanges se développent. Les RI ce sont des relations interétatiques « entre Etats », c’est-à-dire des relations horizontales entre des groupes sociaux qui ont une assise territoriale, et qui sont délimités politiquement, des relations entre des entités politiques. Le point de départ des RI c’est l’existence d’Etat souverain.  L’Etat est une forme d’organisation sociale récente, qui remonte au XVIème siècle. Aujourd’hui les Etats restent les détenteurs les plus importants de l’ensemble des pouvoirs. Mais à présent cette analyse peut être considérée comme dépassée car les RI sont maintenant beaucoup plus large que les relations interétatiques. L’Etat n’est plus l’acteur exclusif des RI bien qu’il soit essentiel. Les RI prennent en compte les interactions entre des acteurs qui se situent en dehors de la sphère étatique, et qui échappent entièrement ou partiellement au contrôle des Etats. Soit volontairement soit involontairement. Les RI sont donc des relations transnationales, c’est-à-dire des relations avec des acteurs non-étatiques au-delà des frontières des Etats et qui échappent au contrôle des Etats. Autrement dit des relations transfrontières mais extra-étatiques. Parmi ces acteurs transnationaux on peut citer les organisations non-gouvernementales (ONG), les sociétés transnationales, qui peuvent faire pression sur les Etats. D’autre individus jouent un rôle dans les RI.
Définition de Marcel Merles : Les RI sont les flux de toutes natures et de toutes origines qui traversent les frontières.
Les frontières sont celles de l’Etat. 


II.                  La notion de société internationale



A.     La société internationale = société décentralisée


Une société décentralisée est une société qui est dépourvue d’organes centralisées, c’est-à-dire de gouvernement, de parlement, de police. Ce qui l’oppose à la structure centralisée des Etats (société politique interne). Les Etats sont centralisés politiquement et juridiquement car les Etats sont tous plus ou moins organisés comme une pyramide que l’on appelle la hiérarchie des normes (constitution, lois, décret, arrêté). Dans la société internationale on ne retrouve rien de cela car les Etats sont souverains. Ils n’acceptent aucune autorité supérieure à la leur. A moins que cette autorité ait été acceptée. Exemple de l’union européen.
On peut énoncer 5 caractéristiques de la décentralisation.
D’abord, il n’existe pas de constitution internationale ou de règles constitutionnelles, aucun texte même la charte des nations-unis (elle n’a pas d’autorité supérieur aux autres textes). Il existe de grands principes de DI, mais ces derniers ne s’apparentent pas à des règles constitutionnelles car sur la base de ces principes on peut développer des règles contradictoires ou des règles qui n’ont pas de rapport entre elles. (Le principe de bonne foi, le principe d’égalité entre les Etats etc…).
Il n’y a pas de parlement international ou mondial qui adopterait des lois internationales. L’assemblées générales des nations-unis réunit tous les Etats mais n’adopte aucun texte obligatoire pour les Etats. Les règles sont créées par les Etats eux-mêmes essentiellement par des traités ou par des coutumes. Les Etats sont à la fois les auteurs et les destinataires des règles de droit international.
Il n’y a pas d’exécutif international, pas de gouvernement mondial. Le conseil de sécurité des nation-unis n’a pas cette fonction. Il n’est pas là pour faire appliquer le droit international, ni pour définir les modalités de son application. Il peut adopter une résolution obligatoire sur tous les Etats uniquement dans le domaine de la sécurité international et si tous les Etats membres sont d’accord.
Il n’y a pas de police internationale, qui pourrait réprimer les violations du DI. La plupart du temps, ce sont les Etats qui se font justice à eux-mêmes lorsqu’il estime leurs intérêts lésés, soit de manière individuelle, soit de manière collective dans le cadre de l’ONU. Par exemple, des Etats peuvent décider de suspendre leurs relations diplomatiques. Des mesures économiques (embargo …), il peut y avoir aussi des mesures qui impliquent l’usage de la force militaire. Il y a des limites, comme la légitime défense (sous certaines conditions) et dans le cadre de décision prise par le conseil de sécurité il peut y avoir autorisation d’actions armées.
Il n’existe pas de tribunaux internationaux à compétence obligatoire. On ne peut pas obliger un Etat de se présenter devant une juridiction internationale. Il y a des juridictions internationales : la cour européenne des droits de l’homme, la cour internationale de justice, le tribunal international des droits de la mer.
La société internationale est une société anarchique, c’est-à-dire sans pouvoir. Elle est aussi polyarchique. L’Etat a le monopole de la violence légitime de la société internationale. Ce monopole de la force armée n’est pas détenu par une instance unique. Cette anarchie de la SI n’est pas une situation figée, la SI évolue. On assiste à une organisation progressive de la SI. 


B.     Société ou communauté internationale ?


Ces notions évoquent l’organisation. La constitution d’un ordre international. L’objectif est de s’éloigner du désordre qui caractérise l’existence d’Etats égaux. La SI c’est la société que forme les Etats, mais le mot de « société » en RI porte une idée plus précise, l’idée selon laquelle « les Etats se constituent en société car ils sont conscient d’intérêts et de valeurs communes et acceptent d’être liés par un ensemble de règles communes dans leur relations réciproques et ils participent au fonctionnement d’institution commune ». Par exemple, les Etats ont accepté dans la SI de limiter l’usage de la force. Article 2 paragraphe 4 de la charte des nation-unis. « Les Etats s’abstiennent dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l’emploie de la force ». Le principe de non-ingérence dans les affaires intérieur d’un Etat, ou encore, la règle pacta sunt servenda, qui signifie que les Etats doivent respecter les traités et de manières plus larges c’est le respect de la parole donnée.
Les acteurs de la communauté internationale sont plus variés, on va trouver les Etats, mais également des organisations internationales, des ONG, ou la population mondiale. ON considère que ces acteurs ont des buts communs qui sont à la fois économique, environnementaux, de justice et de paix internationale. Idée de communauté internationale => solidarité internationale. La société internationale repose sur une logique d’intérêts (chaque Etats défends ses propres intérêts), et la communauté internationale repose sur la confiance, la coopération et la définition d’intérêts communs qui sont supérieur à ceux des Etats. Cela repose sur une base d’utopie mais aussi sur des faits et des règles de droit. La compétence universelle est la possibilité pour chaque Etat de lancer des poursuites lorsqu’un criminel supposé se trouve sur son territoire (crime de guerre, crime contre l’humanité, …) des poursuites peuvent être lancées par l’Etat. C’est la justice pénale internationale. Ces criminels sont jugés au nom de la communauté internationale. Les ressources du fond des mers appartiennent à l’humanité. Lorsque l’on attribue quelque chose à l’humanité son usage doit être pacifique, et on doit partager les ressources dans l’intérêt de l’humanité.
Cette notion de communauté internationale que l’on trouve aujourd’hui dans certain traité n’est pas une notion juridique précise. La communauté internationale n’est pas encore un sujet de droit international et elle n’a pas de moyen d’action propre. Pour le moment ce sont les Etats et les Organisations internationales qui assurent le respect des intérêts de la communauté internationale.
La société internationale est marquée par des éléments de changement et de continuité. Permanence des conflits et permanence des tentatives d’organisations entre Etats, et é également des ruptures brutales inattendu comme la chute du mur de Berlin ou le 11/09 qui ont nécessité une réorganisation internationale.
Les RI sont marquées par 3 phénomènes :
L’institutionnalisation des RI. C’est la création d’organisations internationales à partir de la fin du 19 ème siècle en Europe. Aujourd’hui il y a près de 400 organisations internationales, à peu près deux fois plus d’organisations internationales que d’Etats.
L’universalisation, c’est la participation de tous les Etats aux RI. En 1945 à sa création l’ONU comptait 51 Etats membres, aujourd’hui 193 (dernier Etat membre est le Sud Soudan 07/11). Le Vatican est un Etat non-membre.
La Transnationalisation. C’est l’existence de rapports internationaux entre personnes privées et l’existence de relations en dehors des canaux interétatique, ne passant pas par les Etats.
Ces 3 caractéristiques traduisent l’existence de la mondialisation avec une perméabilité des frontières (flux légaux et illégaux). Les facteurs de la mondialisation sont des facteurs techniques notamment d’armement, financier et monétaire (FMI et Banque mondiale), commerciale (l’OMC = organisation mondiale du commerce). Autre facteur = diffusion de valeurs communes comme les droits de l’homme, en 1948 l’Assemblée général des Nations Unies a adopté la déclaration universelle des droits de l’homme, point de départ de traités internationaux protégeant les droits de l’homme à un niveau universel (droit de l’enfant) ou à un niveau régional. Valeur comme la démocratie, qui impose son mode d’organisation avec des instruments juridiques internationaux. Autre facteur, le développement du droit international. La mondialisation entraine le développement de la coopération des Etats qui est organisée par des normes universelles. Elles se développent dans tous les domaines. Ce développement est marqué également par le développement des normes non-étatique. Ce sont des règles qui sont adoptées dans un milieu professionnel. On appelle cela aussi des normes transnationales, c’est phénomènes nouveau. Dans le domaine monétaire et financier, les banques à partir des années 70 ont adopté des normes (non-étatiques). Les transports maritimes et aériens sont aussi organisés par des normes professionnelles internationales.
La SI est une société fragmentée économiquement avec la fracture Nord-Sud. L’ONU a adopté l’OMD, l’objectif du millénaire pour le développement, qui est un objectif global de réduire la pauvreté par 2 d’ici 2015. Les Etats se voient demander par l’ONU de consacrer 0.7% de leur produit national brut à l’aide au développement. Mais ce n’est pas une réduction uniforme. La SI est aussi fragmenté politiquement et juridiquement. Cela correspond au phénomène de séparation d’Etats. Les Etats se fragmentent. Depuis 1945, 12 Etats ont cessé d’exister ou ont été amputé, donnant naissance à près de 40 nouveaux Etats. Les RI sont marquées par des conflits séparatistes, cela marque l’évolution des conflits armées (conflits intra étatique).  La mondialisation et la fragmentation sont contraires mais coexistent tout de même. La fragmentation est illustrée par Francise Fukuyama. Il avait eu une approche qui ignorait la fragmentation, il considérait que toutes les sociétés évoluent vers un modèle unique unifié, la démocratie libérale et l’économie de marché. Samuel Huntington a écrit «  le choc des civilisation » en 1996, où il critique de la théorie de Fukuyama. Il considère que les affrontements aujourd’hui ne sont plus entre des Nations, ni entre idéologies, mais entre civilisations. Pour Huntington une civilisation est une entité culturelle définie par plusieurs facteurs, la langue, l’histoire etc… La civilisation orthodoxe, occidentale, musulmane, asiatique … Pascal Bonifas considère que le moteur est la volonté de séparer les riches et les pauvres.


III.                Les analyses doctrinales des relations internationales


Ces analyses doctrinales ont toutes le même objectif => expliquer et prévoir. Elles se heurtent à une difficulté méthodologique => la multiplicité des disciplines (histoire, droit, géographie …), et donc pluralité de méthodes d’analyses. Les aprioris idéologiques parfois sont renforcés par des liens de dépendances économiques. Ces analyses sont souvent financées par un gouvernement. L’étude peut être orientée par la structure qui a demandé cette analyse.
Les aprioris idéologiques peuvent être regroupés en 2 courants : déterministe ou volontariste. Pour les approches déterministes l’évolution des RI s’explique par un ou plusieurs facteurs. Parmi les courants déterministes on trouve le marxisme, la géopolitique. Pour les volontaristes l’histoire n’a pas de sens prédéfini. Raymond Aron « ce sont les hommes qui font l’histoire mais ils ignorent l’histoire qu’ils font ».


A.     Les analyses réalistes des RI


Ce sont aussi des analyses conflictuelles. L’étude des conflits a occupé toutes les analyses classiques. « La guerre c’est continuation de la politique par d’autres moyens. L’étude des conflits occupe une place majeurs dans les RI ». Ces études sont marquées par la confrontation des intérêts entre les Etats. Les RI sont dictées par des intérêts. Il y a plusieurs types d’analyse.
D’abord, les analyses de l’impérialisme et de la dépendance. Ce sont les approches marxisme, qui considèrent que dans leur rapports internationaux les Etats n’ont qu’une objectif, l’enrichissement notamment la domination de territoire colonial. Après les années 60 des auteurs comme Jouve ont repris ces mécanismes pour les adaptés à la période post-communial en expliquant l’évolution des RI par une compétition pour le contrôle des matières premières avec des phénomènes d’hégémonie.
Les analyses géopolitiques peuvent être regroupées en 3 courants. D’abord des analyses classiques qui cherchent à identifier des logiques de comportement des Etats ou des groupes humains pour dégager des déterminismes dans les rapports internationaux. Autrement dit dégager des lois géographique qui explique l’évolution des RI. Approche développé en France par Ives Lacoste, et aux États-Unis par Brezinski. Ces analyses peuvent être critiquées en considérant que la puissance des Etats aujourd’hui est déterritorialisé. Le 2ème courant est la géo-économie, l’affrontement des Etats pour la conquête de territoire s’est transformé en affrontement pour la conquête des marchés. Le 3ème courant, journalistique, cherche à expliquer les conflits territoriaux.
L’approche pessimiste des RI. Ces analyses sont fondées sur une définition de la puissance des Etats. Il faut différencier la puissance du pouvoir. Le pouvoir est une notion juridique, une compétence étatique qui permet à l’Etat d’adopter des actes juridiques. La puissance est différente aussi de la force, la force est l’ensemble des moyens dont dispose l’Etat, c’est une notion statique. La puissance peut-être définie comme la capacité d’un Etat d’avoir une influence « la puissance c’est la capacité de faire, de produire, de détruire, d’imposer sa volonté » Raymond Aron. Elle est liée à des facteurs très nombreux, elle est liée à des moyens militaires (la course aux armements), le poids démographique (Chine, Inde), l’occupation de l’espace (taille du territoire). « Est puissant l’Etat qui se définie comme tel et qui est perçu comme étant puissance ». La puissance n’est pas une accumulation de facteurs mais une combinaison de facteurs, elle est relative, elle dépend de très nombreux facteurs. La puissance est liée au nombre de partenaire à une relation internationale, les rapports de puissance ne sont pas les même dans des rapports bilatéraux ou multilatéraux. L’étude des rapports de puissance est à la fois ancienne et contemporaine. Les analyses de la puissance ont été renouvelé avec Hans Morgenthau, qui analyse les forces d’expansion et de dominations dans les RI. « Ce qui explique les RI sont les rivalités entre Etats, rivalité qui se résolvent soit par les conflits armées, soit par la diplomatie » Aron. Pour lui la diplomatie est une mesure des rapports de puissance. Les Ri s’organisent autour d’un courant néoréaliste. Elle considère que les Etats souverain sont les acteurs centraux des RI ce sont des acteurs rationnels. Les capacités militaires et politiques des Etats ne sont pas les seuls déterminants de la puissance. Il faut rajouter la puissance économique et technologique. Dans les analyses néoréalistes le fondement de la stabilité du système est basé sur une compétition entre les Etats et la rivalité tend vers un équilibre des puissances. Les Etats les plus faibles vont développer des alliances entre eux pour contrer les Etats les plus puissants. Dans cette analyse on dégage 3 système d’équilibre des puissances : le système unipolaire (un seul Etat domine l’ensemble des RI), il peut être rigide ou souple, c’est-à-dire que les participants à la SI dispose de plus ou moins d’autonomie à l’égard de l’Etat dominant. Le système peut-être aussi bipolaire (2 Etats domine les RI avec des coalitions à force égale). Il peut être homogène ou hétérogène.


A.     Les analyses solidaristes


Les analyses doctrinales sont fondées sur un constat, celui de la coopération des Etats. L’approche solidariste reste néanmoins prospective. Les Etats ont constatés qu’ils développaient des relations interétatiques mais pas dans tous les domaines. C’est une théorie d’inspiration libérale car les approches solidaristes mettent en avant le développement de la démocratie et du commerce qui est un facteur d’interdépendance dans les Relations Internationales.

On trouve aussi les approches fédéralistes qui sont à l’origine de la construction européenne, l’idée selon laquelle la prospérité en Europe ne peut être tenue, il faut une organisation supranationale.
En Relations Internationales, il y a une approche bien connue, le courant fonctionnaliste. Ce sont des analyses de David Mitrany qui considérait que les relations internationales devaient être organisées par des organisations internationales universelles. Ce processus doit commencer avec la création d’organisations techniques dans tous les domaines qui permettent de densifier les liens entre les Etats et ainsi s’organiser par la suite à un niveau politique.

L’institutionnalisation des Relations Internationales s’est bien faite en trois vagues successives. On est passé des organisations techniques aux organisations universelles, puis aux organisations politiques universelles, avec une multiplicité des Organisation Internationales. Avant la Première Guerre Mondiale, cette volonté d’organisation structurée des relations internationales étaient réservés aux écrits des élites intellectuelles (Kant, Grotius, etc.).
Grotius notamment, est considéré comme le père des Relations Internationales avec son ouvrage en 1625 Du droit de la guerre et de la paix ou il écrivait qu’il souhaite la création d’une organisation internationale appelée la société des nations et où l’arbitrage ferait régner l’ordre et permettrait de respecter le droit international.

L’idée d’organiser les Etats au sein d’une organisation a été reprise par la suite par Victor Hugo. Cette évolution s’est accélérée dès le XIXe Siècle à la fin des guerres napoléoniennes, les puissances européennes ont souhaité stabiliser le système européen en mettant en place des concertations multilatérales au cours de conférences, qui vont peu à peu s’institutionnaliser. En même temps, le développement de l’industrialisation va créer des besoins de solidarité fonctionnelle entre les Etats.
Tout le droit humanitaire a été crée dans les conférences de 1948. Au niveau technique, en 1815 est crée la commission permanente pour la navigation en 1863, création de la commission sanitaire internationale, en 1865, c’est l’Union télégraphique internationale, en 1878, union postale universelle.

La Première Guerre Mondiale a permis à sa fin de créer la Société des Nations, première organisation à caractère politique et à vocation universelle. Le pacte de la Société des Nations repose sur deux idées : un lien entre l’organisation internationale et la démocratie. Ce Traité de Versailles a été rédigée largement sous l’influence du président américain Wilson.
L’idée transposée des Etats Unis et que l’organisation démocratique existante intérieurement aux Etats doit être transposée au niveau international. Les deux types de démocraties vont d’ailleurs être utilisées : la démocratie directe avec l’assemblée générale ou chaque Etat membre dispose d’une voix, mais aussi une démocratie indirecte, soit un organe restreint de 15 membres, le Conseil de Sécurité qui sont choisis pour représenter tous les autres.

La sécurité collective devait empêcher la guerre par un contrôle de l’ensemble des Etats, sans que pour autant la guerre ne soit interdite. Le pacte va imposer des procédures, notamment le règlement judiciaire des différents, soit par le recours à l’arbitrage, soit par le recours à une juridiction permanente (Cour permanente de Justice).
Cette Cour Permanente de Justice Internationale a eu une activité extrêmement importante entre 1919 et 1939 en réglant 37 différents entre les Etats. La Société des Nations n’interdisait pas la guerre, mais l’entourait de procédures, pouvant être à caractère politique.

Après la Seconde Guerre Mondiale, il est nécessaire de reconstruire la Société Internationale, c’est la création de l’ONU avec comme objectif imposé de maintenir la paix et la sécurité internationale en confiant au conseil de sécurité l’usage de la force armée. Ainsi, il est le seul à en décider l’emploi. En retirant cet usage aux Etats, la menace ou l’emploi de la force contre l’indépendance politique ou l’intégrité territoriale d’un Etat est prohibé, la seule exception prévue étant la légitime défense.

La Charte prévoit des sanctions contre les Etats. Ce système de sécurité collective a été appelé la Police des Grands, ce sont les membres permanents du Conseil de Sécurité qui peuvent décider de l’emploi de la force armée. La Charte des Nations Unies prévoit également le maintien de la paix par la coopération internationale, par le développement et, si l’ONU a des attributions politiques, on va créer un ensemble d’organisations internationales appelé le Système des Nations Unies.

A partir des années 1960, vont se créer des organisations internationales.

Les analyses solidaristes se développent surtout dans le courant néo libéralisme, selon ces analyses, les intérêts qui déterminent les relations internationales contemporaines ne sont plus les intérêts étatiques, mais les intérêts individuels. Ce ne sont pas les individus pris séparément, mais des groupes d’intérêts transnationaux ou nationaux, et parmi ces intérêts individuels, il y a les sociétés transnationales, mais aussi des groupes plus informels.

La motivation des acteurs, c’est la maximisation des intérêts et pour maximiser leurs intérêts, les acteurs ont un double comportement, la compétition mais aussi la coopération. Dans le courant néo libéral, les acteurs préfèrent la compétition et la coopération. Quand ils peuvent coopérer pour maximiser leurs gains, ils choisissent cette option. Si ce n’est pas le cas, ils choisiront la compétition.
Plus les acteurs internationaux établissent des rapports nombreux, solides, multiples, variés, denses, plus le système international est stable, plus les intérêts convergent. Selon ces analyses néo libérales, les apports internationaux peuvent être caractérisés par l’interdépendance des Etats et l’intégration des Etats à des entités supra nationales qui empêchent les conflits armés.


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